ALM

Conditions générales de livraison et de montage version 2023

1.1 MB-01.01 Champ d’application

Les conditions suivantes, en complément de l’offre, respectivement de la commande, s’appliquent à toutes les prestations (livraisons + travaux). Les CLM s’appliquent particulièrement à la livraison et aux montages d’installations de la TechnoWood AG (TW) chez le donneur d’ordre. Les accords en TW et le donneur d’ordre s’écartant de ces CLM sont considérés comme prioritaires s’ils ont fait l’objet d’un écrit. Les changements de ces CLM doivent être consignés par écrit pour être validés. L’éventuelle inapplicabilité de certaines dispositions ne modifie pas la validité des autres dispositions.

1.2 MB-02.01 Obligations générales de TW

TW s’engage à effectuer les travaux dans les règles de l’art par du personnel qualifié ou à le confier à des tiers, ces derniers étant d’ailleurs considérés comme TM dans ces conditions. Les installations sont réalisées dans le respect de la directives relatives machine 2006/42/CE.

1.3 MB-02.11 Obligations générales du DO

Au plus tard lors de la commande, le donneur d’ordre doit attirer par écrit l’attention de TM sur les prescriptions et normes de son Land/ de sa région, dans la mesure où elles concernent le montage, sur les dispositions d’entrée sur le territoire et autres prestations, sur l’exploitation, ainsi que sur la prévention des accidents et maladies, etc. Dans le cas où le donneur d’ordre ne remplit pas ses obligations, ou partiellement, TM est en droit de les remplir elle-même ou de les confier à un tiers aux frais du donneur d’ordre. Le donneur d’ordre reconnaît dans ce cas sans réserve son obligation de remplacement.

1.4 MB-02.12 Cyber-Risiken

D’une manière générale, le client est responsable de la sécurité de son traitement électronique des données (EDP) et en particulier de la sécurité de l’EDP dans l’environnement des installations de TW. Des mesures (protection antivirus, segmentation, protection des données, etc.) contre les interventions non autorisées et nuisibles par des personnes externes doivent être prises par le client, actualisées et rémunérées. Les demandes de dommages et intérêts vis-à-vis de TW suite à des attaques cyber ne seront pas satisfaites.

1.5 MB-11.01 Adaptations de prix et retard de paiement

a) Adaptation de prix

Une adaptation de prix mesurée en faveur de TW est justifiée lorsque:

… .. Le type ou l’étendue des livraisons ou prestations convenues a été modifié(e) ultérieurement, ou…
… le matériel ou l’exécution exige des modifications car les documents fournis par l’acheteur ne correspondaient pas aux conditions réelles ou étaient incomplets.

Les motifs mentionnés ici d’une adaptation de prix mesurée doivent être immédiatement communiqués par TW et déposés de façon traçable .

b) Retard de paiement
Des intérêts de retard réglementaires à hauteur de 5 % sont prévus en cas de retard de paiement.

c) Licences logicielles
Les licences logicielles nécessaires au fonctionnement de base de l’installation sont comprises dans le prix. Sauf mention contraire, les autres licences logicielles et mises à jour dans l’environnement de l’installation – de type Teamviewer et scanner antivirus – ne font pas partie de la livraison et ne sont pas comprises dans le prix d’achat.

1.6 MB-21.01Délais de livraison, prorogations, non-respect et conséquences financières

a) Non-respect du délai par le client
Un délai d’exécution fixé de façon contractuelle est prolongé de façon appropriée en faveur de TW…

… lorsque les informations nécessaires à TW pour l’exécution des travaux ne lui sont pas transmises à temps ou qu’elles ont été ultérieurement changées par le client, ou…
… lorsque le client ne respecte pas ses obligations contractuelles, notamment par des retards de paiement

En cas de dépassement de délai par le client, celui-ci s’engage vis-à-vis de TW à régler l’ensemble des frais – consécutifs et justifiables – de transport, de stockage, prestations de travail, ainsi que dépenses administratives, sachant que les dépenses administratives sont calculées sur une base horaire de 120,00 CHF et s’élèvent à maximum 10 % des sommes restantes liées au retard. Les nouveaux délais sont fixés conjointement par TW et le client. vis-à-vis de la TW, à fournir la totalité des frais de transport consécutifs démontrés, coûts de stockage, prestations de travail, mais aussi dépenses administratives. TW fixe les nouveaux délais. Par cette prolongation du délai, le donneur d’ordre accepte tous les retards consécutifs sans demandes de compensation vis-à-vis de la TW. En cas de report de délai, les conditions relatives aux délais et dédommagements sont reconduites.

b) Non-respect du délai par TW
En cas de non-respect de délai imputable à TW de façon prouvée, le client peut exiger, parmi tous les titres, un dédommagement dû maximal de 0,5% par semaine achevée. Le dédommagement se calcule d’après le prix de la commande partielle qui n’a pas pu être effectuée à temps du fait du retard. Par ce dédommagement, l’ensemble des exigences du client liées au retard sont satisfaites. Sont exclues toutes les autres exigences du client,
notamment les dommages et intérêts et sanctions contractuelles. D’une manière générale, aucune exigence de dédommagement ne peut être satisfaite pour les six premières semaines de retard.

c) Non-respect général de délai
En cas de circonstances non imputables à TW – par exemple en cas de menace de mobilisation, guerre, guerre civile, émeutes, sabotage ou pandémie – mais également en cas de conflits de travail, accidents, mesures ou omissions par les autorités ou organes nationaux, imprévus de transport, incendie, explosion et événements naturels.

1.7 MB-31.01 Plans et documents techniques, droits de propriété

Les deux parties conservent, sans préjudice du contrat, resp. du contrat d’entreprise, leur droit de propriété sur les droits des biens immatériels comme les plans, codes sources, savoir-faire, brevets, etc. La partie destinataire reconnaît ces droits et s’engage à ne
pas rendre les documents – par extrait ou en entier – accessibles à des tiers sans accord préalable de l’autre partie contractuelle, ni à les utiliser à une autre fin que celle pour laquelle ils lui ont été remis. Le client ne peut que remettre des documents au format PDF, ainsi que des données planifiées de layout aux formats PDF et DWG. Sont exclues de ce règlement les prestations conclues de façon explicite relatives à la configuration des tables d’usinage et de volumes de collision simplifiés fournis en 3D. Le client autorise TW à utiliser les données de processus et de fabrication de l’installation en vue d’une évaluation interne.

Les données sont également à disposition du client sous une forme définie par TW et sans réclamation pour la prestation de travail correspondante. TW accorde au client un droit d’utilisation sur tous les documents remis au client avec l’application de ce contrat. Le droit d’utilisation est illimité et concerne exclusivement l’exploitation, la réparation, la maintenance, la modification et le traitement de l’installation acquise qui sont possibles sans intervention sur le code
source. Sans préjudice du droit d’utilisation, l’ensemble des droits de propriété sur les biens immatériels demeurent sans réserve la propriété de TW. Le client est conscient du fait qu’il perd toute prétention à la garantie en cas de modification et de transformation de l’installation d’origine.

1.8 MB-32.01 Délais de livraison, prolongations, blessures et répercussions financières

Le donneur d’ordre est responsable de la réalisation appropriée et sans tassements des fondations. Un support inapproprié peut avoir pour conséquence des affaissements, eux-mêmes à l’origine de coûteux travaux supplémentaires de correction pour permettre le bon fonctionnement de l’installation. TW fournit les données de charge nécessaires à la conception.

1.9 MB-42.01 Transfert d’utilisation et du risque

Dès la livraison (voir article MB-64.01), la possession et la propriété, ainsi que l’utilisation et le risque de l’objet d’achat sont transférés au client. Dans le cas où le client assure le transport, celui-ci supporte le risque pour l’installation à monter, y compris tous les outils, équipements et matériaux, depuis le chargement chez TW jusqu’au déchargement sur
le lieu de montage.

1.10 MB-51.01 Manquement, mauvaise exécution et leurs conséquences

Dans tous les cas de manquement ou de mauvaise exécution, le client est obligé de définir, au moins deux fois par écrit à TW, un délai supplémentaire adapté. Dans le cas où ce délai s’écoule inutilement par faute de TW, le client peut, en ce qui concerne les travaux qui auront été exécutés contrairement aux termes du contrat ou dont il est prévisible avec certitude qu’ils le seront, se retirer du contrat partiel et exiger de façon proportionnelle les paiements dus. Un retrait de l’ensemble du contrat d’entreprise est toutefois exclu. TW n’est tenu responsable vis-à-vis du client que pour les dommages dus de son fait à l’exécution de contrat non conforme, sachant que TW dispose d’un droit de disculpation (action sans culpabilité). La responsabilité vis-à-vis de dommages en cas de retard se fonde sur l’article MB-21.01.

La responsabilité pour dommages en cas de mauvaise exécution, manquement ou dommages consécutifs est limitée, dans la mesure autorisée par la loi, aux prestations prévues dans l’assurance montage (Helvetia Schweizerische Versicherungsgesellschaft AG) de TW. Le client prend connaissance du fait que la durée de montage assurée (y compris fonctionnement d’essai) dure trois mois maximum et ne couvre pas les travaux de préparation effectués par le client. La couverture d’assurance court dès le déchargement des objets assurés sur le lieu de montage.

1.11 MB-53.01 Prévention des accidents / sécurité

Le client doit respecter à ses frais les directives de prévention des accidents en vigueur et prendre les nécessaires mesures de prévention des accidents concernant la sécurité du chantier et l’environnement du lieu de montage. TW prend à ses frais les mesures nécessaires pour le respect des directives de prévention des accidents en vigueur par son personnel. Dans le cas où la TW souhaite utiliser son droit de résiliation, elle doit le communiquer immédiatement par écrit au donneur d’ordre après connaissance de l’étendue de l’événement, et ceci si une prolongation de la durée de montage a été conclue au début avec le client. Le donneur d’ordre perd tous ses droits au versement de dommages-intérêts si la résolution du contrat par la TW est communiquée par écrit avant le délai défini de commande de matériel. Dans le cas où le personnel de TW est menacé ou bien fortement empêché dans l’exécution de ses travaux, TW est en droit d’exiger le retour du personnel de montage.
une demande de dommages et intérêts d’un montant maximal de 5,0% du montant de la commande, mais au maximum de 50 000 CHF.

1.12 MB-62.01 Montage

Le donneur d’ordre doit s’assurer que…

… le matériel à monter est stocké à l’abri de tout risque de dommages. Le matériel perdu ou endommagé durant le stockage est à nouveau fourni ou remis en état, mais aux frais du donneur d’ordre.
… que les voies de transport jusqu’au lieu d’installation en dehors des voies publiques sont en bon état et que le lieu de montage lui-même est prêt pour le travail, que l’accès au lieu de montage est garanti sans obstacle et que tous les droits de passage et de circulation nécessaires sont assurés.
… des locaux chauffés ou climatisés, fermant à clé, sont mis à la disposition du personnel de montage de TW à proximité immédiate du poste de travail.
… une personne habilitée à donner des ordres de travaux à chaud (soudage, brasage, …) est sur place, les matériaux inflammables ont été retirés de la zone de danger ou les objets non déplaçables ont été recouverts, des extincteurs ont été mis à disposition et un contrôle sporadique a été organisé pour les 12 heures suivantes.

Le donneur d’ordre effectue les prestations suivantes dans les temps, à ses frais et conformément aux instructions de TW ou à son programme de montage:

… en cas de nécessité conclue de façon explicite, recourir à des spécialistes qualifiés comme des électriciens et auxiliaires avec les outils et équipements nécessaires. … en cas de nécessité conclue de façon explicite, recourir à des spécialistes qualifiés comme des électriciens et auxiliaires avec les outils et équipements nécessaires.
… Ce personnel doit effectuer les prestations nécessaires conformément aux spécifications et plannings de TW. La commande est assurée par le personnel de TW ou du client qui doit rester disponible durant toute la durée de montage et de maintenance et respecter les instructions du personnel de TW.
… si nécessaire, la mise à disposition d’échafaudages appropriés, de moyens de levage, de plates-formes de travail et autres.
… la mise à disposition de l’énergie électrique et de l’éclairage nécessaires, y compris l’installation d’un système d’alarme.

1.13 MB-62.05 Travaux sur ordre du maître, renonciation à la garantie et au droit de recours

Sans autorisation écrite de TW, le donneur d’ordre n’est pas autorisé à confier à son propre personnel ou à des tiers des travaux n’ayant pas fait l’objet d’un contrat. En cas d’accord de TW, celle-ci ne pourra pas assumer la responsabilité de tels travaux. Pour des travaux exécutés sans instructions particulières de TW et pour le compte du donneur d’ordre, celui-ci renonce à toute réclamation de responsabilité ou de garantie vis-à-vis de TW. En cas de blessures de personnes ou d’endommagements d’objets / biens immatériels à la suite d’actions ou de négligences du donneur d’ordre des personnes l’assistant et TW étant à cette occasion mise en question, TW est soumise à la réserve de ne pas être condamnable pour négligence grave.

1.14 MB-63.01 Prévention des accidents / sécurité

1.15 MB-64.01 Réception

Le commettant a le droit et l’obligation de réceptionner l’installation dès qu’il a été informé de la fin de la phase de montage et qu’une partie d’ouvrage test prévue par le contrat a été réalisée avec succès. La réception a lieu à la date convenue lors de la signature du contrat et fait partie intégrante de celui-ci. Si aucune date ne peut être fixée lors de la signature ou si cette date convenue est annulée d’un commun accord au cours de l’exécution de la commande, le commettant et TW fixent ensemble une nouvelle date de réception. La date de réception ne peut toutefois pas être fixée plus de 4 semaines après la fin de la phase de montage indiquée par TW. Si la réception est retardée sans qu’il y ait faute de la part de TW, la réception est considérée comme effectuée à l’expiration de deux semaines après la date de réception fixée et/ou le début de la production avec l’installation par le commettant. Après la réception, la responsabilité de TW pour des manquements visibles est supprimée dans la mesure où le donneur d’ordre n’a pas émis de réserve. La période de garantie contractuellement conclue commence le jour de la réception. TW devra réparer le défaut si l’installation se révèle non conforme au contrat. Cela ne vaut pas si le défaut est négligeable ou bien s’il dépend de conditions imputables au donneur d’ordre. En cas de défaut négligeable, le donneur d’ordre ne pourra pas refuser la réception. La documentation de la réception doit être effectuée par écrit.

1.16 MB-71.01 Prestation de garantie

Le délai de garantie est de 12 mois. Le délai de garantie débute soit à la date de lancement de la fabrication chez le client, soit après réception chez le client.
Le premier événement sera toujours pris en compte. TW dispose d’un droit d’amélioration en cas de défauts. Le client doit proposer au moins deux fois à TW un délai d’amélioration adapté. En cas d’échec de la seconde tentative d’amélioration au sein du délai défini, le client peut ensuite proposer d’autres délais d’amélioration, faire valoir un droit de réduction ou encore confier à un tiers une amélioration aux frais de TW (compensation ). Dans tous les cas, TW devra parallèlement verser des dommages et intérêts conformément à l’article MB-51.01. Les pièces d’usure et de maintenance (joints, etc.) définies de façon explicite par TW et les produits auxiliaires et combustibles (huiles, graisses, etc.) ne sont pas couverts par la garantie. Les conditions de garantie par TW sont les suivantes:

L’exécution correcte et dans les temps de tous les travaux de maintenance conformément au plan de maintenance
et au manuel d’instruction et leur certificat avec les formulaires de TW
L’utilisation conforme et la commande correcte conformément au manuel d’instruction
La réalisation de tous les éventuels travaux de réparation, exclusivement par des collaborateurs de TW
qu’aucun changement ou modification ne soit effectué sur le produit par le client
L’octroi à TW par le client d’un délai suffisant et rapide pour réparer les éventuels défauts de produits
La communication immédiate à TW d’un cas de garantie

Dans tous les cas, TW se réserve le droit de limiter ou de refuser toute garantie, dans le cas où ces conditions n’ont pas été réunies ou partiellement seulement. La garantie s’annule de façon anticipée si le client ou un tiers a effectué des réparations ou des modifications non conformes, ou lorsque le client, en cas d’apparition d’un défaut, n’a pas pris immédiatement toutes les mesures appropriées pour circonscrire le dommage.

1.17 MB-72.01 Disponibilité des pièces de rechange

TW garantit pour cela que les pièces de remplacement ou d’usure (ou pièces compatibles) seront disponibles – à partir de la réception finale – au moins 10 ans pour les parties mécaniques et au moins 3 ans pour les pièces de remplacement ou d’usure liées aux systèmes informatiques. Les plans doivent être conservés 10 ans.

1.18 MB-72.03 Assistance / formation

L’assistance du client par TW est assurée par des spécialistes internes de TW dans les domaines logiciel et mécanique.

a) Disponibilité de l’assistance aux heures d’ouverture
À l’exception des jours fériés officiels sur le site de TW, l’assistance est disponible
du lundi au vendredi, de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00.

b) Disponibilité de l’assistance hors des heures d’ouverture
Sur demande, une assistance définie dans le temps hors des heures d’ouverture peut être prévue.

c) Formation d’opérateurs
Il faut savoir que la formation de nouveaux collaborateurs du client sur les installations de TW n’est pas possible dans le cadre de l’activité d’assistance. La formation de nouveaux collaborateurs doit être annoncée, coordonnée et facturée séparément.

1.19 MB-81.01 Accès à l’installation

En accord avec les intéressés, TW dispose d’une manière générale d’un droit de visite de l’installation et de son environnement immédiat. Ces visites doivent être annoncées et l’entreprise visiteuse, ainsi que l’identité des représentants communiquées. TW effectuera ces visites dans le respect des principes de proportionnalité et veillera à ne pas perturber le déroulement de la fabrication. Dans certains cas justifiés, le donneur d’ordre se réserve le droit de refuser la visite. En échange, un droit de contre-visite chez les intéressés sera accordé au donneur d’ordre.

1.20 MB-82.01 Publication d’images et de films

TW est autorisée à publier des images et vidéos de l’installation. Lors de leur publication, les images et vidéos devront être accompagnées d’une mention de leur origine.

1.21 MB-92.01 Juridiction et droit applicable

Le rapport juridique est soumis au droit suisse. Les éventuels différends seront dans la mesure du possible résolus à l’amiable. En l’absence d’accord, la décision reviendra aux tribunaux compétents. Le tribunal compétent est celui du domicile de TW, le droit suisse s’appliquant.

1.22 MB-99.01 Validité de l’offre

L’offre est valide 30 jours à partir de la date du document.

Conditions générales de livraison et de montage version 2023

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